Industrie verte

Je suis saisie de deux amendements, n° 1200 de M. Matthias Tavel et 852 de M. Pierre Meurin, pouvant être soumis à une discussion commune. Ces amendements sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Babault, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 908 et 1548. La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir l'amendement n° 908.

L'amendement n° 75 de M. Jérôme Nury est défendu. La parole est à M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1449 et 1608, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 1449.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 210, 835 et 1215. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 210.

L'amendement n° 835 de M. Nicolas Ray est défendu. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 1215.

Je vous remercie, madame Chikirou. Ne vous inquiétez pas, je vais vous redonner le micro dans un instant pour défendre votre amendement. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1217 et 1451. Vous avez donc la parole, madame Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 1217.

Les amendements n° 528 de M. Alexandre Loubet, 1640 de M. Nicolas Meizonnet et 353 de Mme Angélique Ranc, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements, n° 80 et 1618, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 80.

Sur l'amendement n° 29 rectifié, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Laurence Heydel Grillere, pour soutenir l'amendement n° 1612.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 146 et 1456 rectifié. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 146.

L'amendement n° 1456 rectifié de Mme Félicie Gérard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 150 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 8 Contre 92

Les amendements n° 1453 de M. Jean-Philippe Tanguy, 659 et 660 de M. Jérôme Buisson, et 1264 de M. Jean-Philippe Tanguy, sont défendus.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 499, 1228 et 1381, tendant à supprimer l'article 16. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 499.

Sur les amendements identiques n° 499, 1228 et 1381, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 1228.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 160 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 37 Contre 123

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1382, par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES), ainsi que sur l'amendement n° 185, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 38 Contre 121

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 230, 185, 980, 903, 322, 510 et 1748, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 185 et 980 sont identiques, de même que les amendements n° 322 et 510. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 230.